%0 Report %T La numérisation et la diffusion d'œuvres à des fins éducatives et de recherche %A Chevet, Philippe %Z Le PNER (1999-2001) mis en oeuvre par la Maison des Sciences de l'Homme et soutenu par le Ministère de l'Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie, a analysé les évolutions des usages, proposé une réflexion sur les normes, travaillé la question juridique dans le domaine des TIC pour l'enseignement et la recherche. %N http://www.msh-paris.fr %C France %8 2002 %D 2002 %K Digital preservation ; Education ; Copyright ; Teaching -- Aids and devices %K teaching materials ; Communication/Information/Document ; Educational technologies %K Education ; Electronic information resources %K Nouvelles technologies de l'information et de la communication ; Numérisation ; Éducation ; Droit d’auteur ; Matériel didactique %Z Humanities and Social Sciences/EducationReports %X Cette étude a pour seule ambition d'ouvrir des pistes de réflexion : - Partie 1 : La maîtrise juridique des contenus. L'éditeur électronique, quel qu'il soit, se doit d'obtenir toutes les garanties juridiques possibles pour contrôler le contenu qu'il diffuse. - Partie 2 : L'utilisation des contenus. Tout utilisateur de ces contenus a des droits et obligations : le respect de la propriété intellectuelle, dans le monde des nouvelles technologies, comme partout ailleurs, s'impose. %G French %2 https://edutice.hal.science/edutice-00000006/document %2 https://edutice.hal.science/edutice-00000006/file/Chevet.pdf %L edutice-00000006 %U https://edutice.hal.science/edutice-00000006 %~ SHS %~ TICE %~ PNER %~ LARA